Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNEMAINS
Madame LEVEQUE Hélène, Marie, Jeanne, Augustine

Numéro de dépôt :
3229502
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/06/2013
BONNEMAINS de LEVEQUE Hélène

Présentation de la marque BONNEMAINS

Déposée le 6 juin 2003 par madame LEVEQUE Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BONNEMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est madame LEVEQUE Hélène domicilié(e) 16 rue Paul Verlaine,35500 VITRE - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU Espace Performance domicilié(e) Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque BONNEMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEMAINS est expirée depuis le 6 juin 2013.

LEVEQUE Hélène a également déposé les autres marques suivantes : GALLOPAIN


Madame LEVEQUE Hélène, Marie, Jeanne, Augustine - 16 rue Paul Verlaine,35500 VITRE - 35500 - France


CABINET REGIMBEAU Espace Performance - Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Farines et préparations faites de céréales : pain, brioches, biscottes, gaufres, pâtisserie, crêpes et galettes. Céréales en grains non travaillés. Meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.